Recherche de droit jurisprudentiel d'IP …
Le 26 juillet 2004 sur 22h20 | Dans le Droit jurisprudentiel |Si vous êtes un drogué pour casser le droit jurisprudentiel IP et les nouvelles, une grande ressource que vous devriez vérifier est JurisNotes.com. Ils ont deux bulletins, Notes de Propriété intellectuelle et Intellectual Property Admin Notes.
Les Notes de Propriété intellectuelle sont “un bulletin de recherche juridique électronique consacré à la loi de propriété intellectuelle : le droit d'auteur, la loi Internet, le droit des brevets, les secrets commerciaux et la marque law…concise la jurisprudence et les résumés de décision UDRP, les nouvelles juridiques, les articles, les ressources juridiques et plus. C'est le fait de devoir - ont pour n'importe quel avocat qui la loi d'Internet de pratiques.”
La Propriété intellectuelle les Notes d'Admin est “consacrée aux décisions de droit administratif pertinentes envers la loi de propriété intellectuelle. Inclut TTAB et décisions PTO, Cour de décisions Commerciales internationales, ITC et décisions de Service de La douane, aussi bien que disputes de nom de domaine ICANN.”
Ils offrent aussi une base de données complètement recherchable de leurs résumés et les décisions de texte intégral (tant la cour que les décisions d'agence administratives).
J'ai téléversé un exemple “les Notes de Propriété intellectuelle” si vous voulez voir quel le format et le contenu sont : Téléchargement IPNotes.pdf. Vérifiez-le.
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