Juin Bulletin de PCT
Le 15 juin 2004 sur 8h20 | Dans international |
Le Juin le Bulletin de PCT est disponible ici [pdf]. Articles de note :
La Plupart des Utilisateurs PCT Fréquents en 2003.
En 2003, 225 candidats ont expliqué 33 586 (31.2 %) des 107 729 applications internationales publiées, chacun d'entre eux avec 50 ou plus applications publiées. De ces 225 candidats, 167 étaient d'un des trois pays suivants : les Etats-Unis d'Amérique (36.4 % du total), le Japon (23.1 %) et l'Allemagne (14.7 %). Il y avait 92 candidats dans chacun des noms de qui 100 ou plus applications internationales ont été publiés.
Premiers Dix :
1. Koninklijke Philips Electronics N.V. (NL) 2 278 applications
2. Siemens Aktiengesellschaft (DE) 1 180 applications
3. Matsushita Electric Industrial Co., Ltd. (JP) 1 071 applications
4. Robert Bosch GmbH (DE) 958 applications
5. Société de Sony (JP) 822 applications
6. Nokia Corporation (FI) 765 applications
7. Motorola Inc. (Les Etats-Unis) 715 applications
8. 3M la Compagnie de Propriétés Innovatrice (les Etats-Unis) 609 applications
9. Société d'Intel (les Etats-Unis) 551 applications
10. Infineon Technologies AG (DE) 540 applications
D'autres Etats-Unis dans de premiers 35 :
13. The Procter & Gamble Company (les Etats-Unis) 439 applications
15. Qualcomm (les Etats-Unis) Unis 421 applications
16. Honeywell International Inc. (Les Etats-Unis) 416 applications
17. Kimberly Clark Worldwide, Inc. (Les Etats-Unis) 366 applications
18. E.I. Du Pont de Nemours et Compagnie (les Etats-Unis) 351 applications
20. Les Régents de l'université de Californie (Etats-Unis) 297 applications
23. Société de Machines D'affaires internationale (les Etats-Unis) 257 applications
24. Scimed Life Systems, Inc. (Les Etats-Unis) 245 applications
25. Applied Materials, Inc. (Les Etats-Unis) 236 applications
28. Medtronic, Inc. (Les Etats-Unis) 201 applications
30. Merck & Co., Inc. (Les Etats-Unis) 197 applications
35. Compagnie de General Electric (les Etats-Unis) 184 applications
Applicabilité du Conseil Pratique de renonciations de procuration
Q: Je fais allusion aux amendements récents aux Règlements PCT qui ont introduit la possibilité pour recevoir des Bureaux pour déroger à l'exigence cela les procurations être soumis. Signifie-t-il que, si le Bureau de réception avec lequel l'application internationale est classée a fait une telle renonciation, les candidats n'ont besoin plus de signer la demande ou une procuration en nommant l'agent (ou le représentant commun) qui a signé la demande ?
A. (voir le bulletin)
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